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Tribune d'expert par Fidal : la Holding animatrice (extrait)

 

La jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour de Cassation vient au secours du contribuable pour préciser les contours de la holding animatrice dans un contexte où le flou de cette notion sensible, permet à l'administration fiscale de multiplier les redressements. Une notion précisée et sécurisée par le Conseil d’État. Des exigences de preuve renouvelées (CE, 13 juin 2018, n°395495,399121, 399122, 399124). La qualification de holding animatrice présente une importance déterminante pour prétendre au bénéfice de nombreux avantages fiscaux (pacte Dutreil, plus-value de cession des titres de holding, IFI). Pourtant sa définition prête à de trop nombreuses interprétations préjudiciables à la sécurité juridique des contribuables. La construction jurisprudentielle en la matière résulte essentiellement de la Cour de cassation dès lors que les décisions ont été principalement rendues en matière de droits de mutation à titre gratuit (pactes Dutreil) ou d’ISF (régime des biens professionnels) domaines qui relèvent de la compétence de la juridiction judiciaire.

Le Conseil d’Etat, qui ne s'était pas encore prononcé, vient dans une récente décision apporter sa pierre à l’édifice et définit avec clarté et pragmatisme la notion de holding animatrice en matière d'impôt sur le revenu dans un contentieux relatif à l’ancien abattement pour départ en retraite prévu à l’article 150-0 D ter du CGI dont les cédants avaient entendu bénéficier au titre d’importantes plus-values.

Cet abattement était subordonné à des conditions prévues à l’article 150-0 D bis, II-2b du CGI et en particulier à l’exercice, de manière continue pendant les cinq années précédant la cession, d’une activité commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou financière par la société dont les titres sont cédés. Les cédants, dont les prétentions avaient été rejetées en première instance et devant la cour d’appel administrative de Nantes, soutenaient que la société, exerçant une activité d’animation de ses filiales, devait être considérée comme exerçant une activité commerciale au sens des dispositions précitées.

Le Conseil d’Etat, réuni en assemblée plénière, donne raison au contribuable et juge qu’une société holding animatrice de son groupe (société qui a pour activité principale, outre la gestion d’un portefeuille de participations, la participation active à la conduite de la politique du groupe et au contrôle de ses filiales et, le cas échéant et à titre purement interne, la fourniture de services spécifiques, administratifs, juridiques, comptables, financiers et immobiliers), doit être regardée comme une société exerçant une activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale, agricole ou financière au sens des dispositions de l’article 150-0 D bis-II-2°-b du CGI dans sa rédaction applicable au moment de la cession.

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Patrice GRAILLAT 
Avocat Associé
Directeur du Département Fiscal               
Anne d’ERSU
Avocat 
Département Droit fiscal  

Newsletter FBN France - juillet 2018

Vision, transmission, pacte Dutreil : compte-rendu des derniers événements en Rhône-Alpes

 

« Dans un monde en métamorphose, une vision renouvelée de l’entreprise pour les nouvelles générations »

Ce Cercle OPENxG s’est déroulé le 17 mai 2018 à l’Institut Paul Bocuse dans le centre de Lyon. Il a été animé par Olivier Frérot, Dirigeant fondateur de Philométis, en présence de Bernard Thollin et Olivier de Breyne, responsables de l’animation et du développement du FBN en région Rhône-Alpes-Auvergne et d’une dizaine de participants NxG.

Le sujet de cet atelier a permis aux participants de mieux comprendre les raisons historiques du changement du monde et les cycles auxquels il est confronté. Un monde en constante évolution où chaque génération imprime sa marque. L’impact d’une métamorphose du monde dans lequel nous vivons sur l’entreprise est indéniable tant dans ses modes de fonctionnement que dans son positionnement face aux sujets qui jusqu’alors étaient considérés comme secondaires (RSE…). Un certain nombre de valeurs émergentes semblent indiquer l’avènement d’un nouveau cycle dynamique dont les nouvelles générations sont les acteurs.

Cet atelier fut notamment l'occasion pour les participants de prendre du recul sur un monde où tout s’accélère en proposant quelques repères pouvant guider les dirigeants et actionnaires d’entreprises familiales. Les échanges concernant ce sujet situé à la frontière de l’entreprise et de l’humain ont été constructifs et ont conduit à mieux comprendre l’importance de porter des valeurs positives pour l’entreprise afin d’assurer au mieux sa pérennité.

 

« La transmission de l’entreprise familiale : de l’intention à la réalité »

Une réunion plénière organisée le 7 juin dernier dans les locaux de The Lyinc à Lyon sur un thème majeur pour les entreprises familiales. 

Après une présentation du FBN par Olivier de Breyne (Délégué Régional FBN RAA), c’est Rania Labaki (Professeur associé à l’EDHEC) qui a animé la réunion en rappelant l’importance et les enjeux de la transmission avec un focus sur les facteurs déclencheurs de sa mise en œuvre. Au cours de cette soirée, Rania Labaki a également présenté l’étude réalisée sur le sujet dans le cadre du Comité d'étude FBN : « La transmission intrafamiliale : de l’intention à la réalité » en la plaçant sous l’angle de celui qui transmet mais aussi de celui qui reçoit (NxG).

Pour étayer ses propos, elle s’est appuyée sur les témoignages d’Olivier, Laurent et Jean-François Dolbeau (Groupe France Air - 3ème et 4ème génération) qui ont raconté l’histoire de leur entreprise et la manière dont s’était initiée la transmission. Ils ont particulièrement mis en avant les motivations qui mènent à vouloir assurer la pérennité d’une entreprise familiale et la manière dont le processus de transmission s’est mis en œuvre pour cela : côté père, comment est né le désir de transmettre, quels en ont été les facteurs décisionnels et côté enfants quand la décision de reprendre le flambeau et de s’intégrer à l’entreprise s’est faite et comment s’est opérée la transmission managériale. Il a été également question de la place de chacun dans l’entreprise et des rapports de la nouvelle génération avec les salariés de celle-ci quand on prend la place du père.

Ces témoignages ont suscité des échanges avec un auditoire très intéressé et participatif et ont permis de mieux cerner la notion de transmission et sa mise en œuvre, étape essentielle dans la vie d’une entreprise familiale.

 

« Le pacte Dutreil au regard des nouvelles dispositions fiscales »

Cet atelier thématique du FBN région Rhône-Alpes-Auvergne s’est déroulé le 28 juin 2018 à Lyon chez Fidal. Après un tour de table de présentation des participants, Matthieu de Valonne et Cédric Perdrielle (Fidal) ont présenté un exposé précis concernant le pacte Dutreil, ses conditions d’application, sa mise en œuvre et les engagements qui en découlent.

Certaines conditions sont requises pour la mise en œuvre de cet outil destiné à assurer la pérennité des entreprises familiales (obligation de conservation des titres pendant une certaine durée par les signataires, exercice d’une fonction de direction par l’un d’entre eux…). Les évolutions liées à la disparition de l’ISF ont été étudiées lors de cette rencontre et les différents témoignages ont mis en exergue tout l’intérêt d’approfondir les conditions de mise en œuvre des pactes Dutreil au regard de l’organisation structurelle, organisationnelle et juridique de chaque entreprise.

Des précisions ont été données concernant les enjeux de l’application du pacte Dutreil selon qu’une holding est ou non animatrice. Pour être animatrice, celle-ci doit en effet répondre à certains critères (conduite de la politique du groupe, contrôle des filiales, prestations de servic) afin de pouvoir bénéficier de dispositions plus favorables qu’une holding classique.

Les experts de Fidal ont ensuite présenté les apports récents de la jurisprudence en la matière et la récente proposition de loi enregistrée à la Présidence du Sénat qui vise à moderniser la transmission d’entreprise. On passerait alors d’une exonération fiscale de 75% à 90% mais, revers de la médaille, les délais d’engagements seraient plus longs (on passerait de 6 ans à 8 ans). Cet atelier a permis aux participants d’échanger de manière très constructive et en toute confidentialité sur un sujet majeur pour les entreprises familiales.

 

Enfin, une dizaine de Next Gen se sont retrouvés autour d'un afterwork informel le 5 juillet à Lyon qui leur a permis de se souhaiter un bel été dans une ambiance estivale et conviviale.

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Séminaire OPENxG d'Aix : une journée riche de réflexion pour un monde meilleur demain

Pour la 4e édition de ce séminaire 100% Next Gen, le FBN France a eu le plaisir d’accueillir jeudi 12 juillet dernier une quarantaine de NxG venus des quatre coins du pays découvrir TheCamp, lieu emblématique de vie, où se côtoient entreprises, institutions, étudiants et toutes générations pour co-construire le monde de demain. Un lieu résolument tourné vers l’avenir, l’innovation et l’entrepreneuriat où l’entreprise réfléchit au rôle qu’elle doit jouer face aux problématiques environnementales et sociales d’aujourd’hui.

Ce furent les mots d’ouverture de ce séminaire, portés par Sylvain Prévot, Co-Président NxG du FBN France, au nom des initiatives RSE du FBN en France et dans le monde pour œuvrer contre le réchauffement climatique, l’apparition de nouvelles maladies par le biais du commerce international, la pollution de la mer et le danger de voir nos ressources s’épuiser dans les prochaines décennies. En d’autres termes, une réelle menace qui impacte directement notre économie et contre laquelle chaque individu, entreprise, institution doit se battre pour préserver notre planète.

Mais comment changer nos modes de vie dans l’optique d’un monde meilleur ? Est-ce possible ? Quel rôle l’entreprise peut-elle jouer ? Comment mesurer son empreinte environnementale et sociétale sur le monde ? Et surtout, comment l’entreprise peut-elle intégrer cette démarche au cœur de sa stratégie ? Aujourd’hui, l’entreprise, et notamment l’entreprise familiale, a toute légitimité, à travers les valeurs qu’elle véhicule, pour porter ce message et œuvrer à la construction d’un monde plus responsable, plus respectueux de son environnement et de son capital humain.

« Faire les choses bien, c’est bon pour le business ! Responsabilité rime avec pérennité ».

 

 

Cette première réflexion a suscité de nombreux échanges, notamment pour des entreprises des secteurs agricole et viticole, où le respect de l’environnement, le souci du bien-être des équipes opérationnelles, l’attrait des consommateurs pour des produits plus sains et sans pesticides sont des préoccupations de premier ordre. Cette démarche a notamment vu naître plusieurs labels, dont le label HVE (Haute Valeur Environnementale).

La matinée s’est poursuivie autour d’une réunion interactive, en présence de Valentine Fiévet, membre du conseil de surveillance du Groupe BEL et administratrice de la Fondation BEL, et Thomas Derichebourg, Président de Derichebourg Environnement. L’occasion pour les participants de découvrir à travers leurs témoignages quelques-unes des initiatives RSE mises en œuvre dans leurs entreprises respectives.

 

D’un côté, le groupe BEL dont la démarche s’inscrit depuis de nombreuses années dans l’amélioration des habitudes alimentaires, un engagement responsable auprès des producteurs et des consommateurs depuis la collecte du lait jusqu’à la commercialisation des produits fromagers, un engagement « win win » qui permet d’aider les producteurs à mieux produire et les consommateurs à mieux consommer. De l’autre, Derichebourg Environnement, leader européen de la collecte, de la gestion et du recyclage des déchets industriels et équipements en fin de vie : une entreprise familiale très engagée au niveau environnemental mais aussi au niveau humain. Parmi les actions présentées, Thomas Derichebourg souligne plusieurs initiatives : un cursus logement, un plan de formation pour ses salariés non diplômés ou encore un partenariat logement permettant de répondre à une pénurie de logements dans certaines zones mais aussi un projet de fondation co-financé par l’entreprise et des salariés souhaitant anonymement apporter leur contribution. Des initiatives fédératrices au sein des entreprises qui les développent, moteur de cohésion et d’actions concrètes pour un monde meilleur.

 

Après ces deux témoignages inspirants, chaque participant a présenté son entreprise familiale, tout en la resituant par rapport à son engagement RSE actuel. Puis, un travail en sous-groupes a permis à chacun de réfléchir aux initiatives possibles pour améliorer son impact sur notre monde, notre environnement, notre humanité. Cet atelier interactif fut animé par Risto Väyrynen, membre de la 4e génération d’une entreprise familiale finlandaise dans le secteur de la restauration et membre actif au sein du comité Next Gen international.

"Œuvrer à un monde meilleur, réfléchir à la manière de mieux respecter l’environnement et de valoriser le capital humain sont autant

de moyens de donner du sens à son existence et de se sentir aussi plus heureux !"

 

Le bonheur, tel est le thème du livre publié en 2017 sous le titre Solve for happy. Son auteur, Mo Gawdat, ancien Chief Business Officer for Google X et entrepreneur, nous a raconté la démarche intellectuelle et l’expérience personnelle qui l’ont conduit à proposer sa propre équation du bonheur. Mo part du postulat de base que nous sommes tous « programmés » pour être heureux : autour de nous gravitent néanmoins une multitude de « nuisances » (obligations, fausses certitudes, illusions) qui viendraient diminuer notre niveau de bonheur, notre « bonheur par défaut ». Conclusion: « Happiness is not about searching for those things you don’t have. It is about searching for those things that make you unhappy ». (Traduction « Le bonheur n’est pas la recherche de ce qui peut nous rendre heureux mais bel et bien la recherche de tout ce qui nous rend malheureux. »
Vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=9Jnq93_fl70 

 

Pour clôturer ce séminaire riche en réflexions et perspectives innovantes, nos NxG se sont livrés à un jeu d’acteurs avec une troupe de théâtre marseillaise, « l’Agence de Voyages Imaginaires ». Trois groupes coachés par Valérie « la meneuse », Lucie et Vincent ont revisité l’interprétation de scènes de Roméo et Juliette, Le Conte d’Hiver et Le Cid. Une autre manière, originale et pleine d’humour, de tester et d’illustrer ses capacités d’adaptation et de changement !

 

Enfin, le séminaire OPENxG s’est achevé en compagnie de Jean‐Pierre HAEMMERLEIN, Délégué Général de la Fondation Décathlon, qui nous a offert le grand privilège de venir témoigner de son expérience professionnelle et personnelle au sein de Décathlon, et de la fondation qu’il a lui-même créée en 2005. Une véritable aventure humaine pour les salariés de l’entreprise mais aussi les actionnaires.

 

En effet, après avoir occupé plusieurs postes dans le groupe en tant que juriste, mais aussi sur le terrain en magasins et à la Direction des Ressources Humaines, Jean‐Pierre HAEMMERLEIN a créé la fondation afin de renforcer le sens et la mission première du groupe, édictée par son fondateur Michel LECLERCQ, gravé dans l’ADN de l’entreprise depuis sa création : « Permettre à des femmes et des hommes de grandir, de prendre des responsabilités et d’être heureux. Le sport n’est qu’un moyen. »

 

Au-delà de la mission business et des exigences de résultat, il en va aussi et surtout d’un véritable engagement sociétal, les deux dimensions étant pour lui indissociables. Parmi les projets soutenus par la fondation, on retiendra notamment : « un vélo pour elle ». Une initiative qui a permis à 200 jeunes filles nord-africaines de se voir attribuer un vélo pour aller à l’école et poursuivre une scolarité. En 3 ans, le taux d’abandon dans leur école est passé de 70% à 10% et de nouvelles générations de collégiennes ont pu prendre la suite et ainsi être scolarisées, poursuivre des études et obtenir les qualifications nécessaires pour trouver un emploi.
Cette initiative de la fondation DECATHLON a ensuite été reprise par les pouvoirs locaux et perdure puisqu’aujourd’hui plus de 20 000 vélos ont été distribués.

Car parmi les grands enseignements à retenir de toute initiative RSE, il est capital de pouvoir mesurer l’impact !

La richesse de cette journée de Séminaire OPENxG a permis de voir plus loin, de donner à tous l’envie de s’impliquer, de trouver un sens à ce que chacun entreprend au quotidien dans son entreprise, dans sa famille. Si vous aussi dans votre entreprise, vous œuvrez pour un monde meilleur, responsable et respectueux de notre environnement.

 

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Grand-Ouest : que s'est-il passé ces 3 derniers mois ?

Succès pour la plénière de l’été à Pornichet « Ma vie après l’entreprise » !

Magnifiquement accueillis au Château des Tourelles à Pornichet par la famille PHELIPPEAU, les participants présents lors de cette plénière ont vécu un moment sensationnel d’échanges et de témoignages.

Le FBN dédie 50% de ses événements aux NxG : quoi de plus naturel que de se pencher le temps d’un après-midi sur ce qui se passe et se vit « après l’entreprise ». Véritable prolongement de soi, l’entreprise – et le fait d'entreprendre plus généralement - s’impose aux dirigeants présents. Quelles sont les conditions de réussite pour que la suite, après et sans l’entreprise, soit autant source de vitalité, de passion que d’épanouissement ? 

 

Bruno Cathelinais, ancien Directeur Général du Groupe BENETEAU est revenu sur son départ du leader de la plaisance et sur son actualité auprès de startupers qu’il accompagne dorénavant dans leur entreprise et leurs investissements. Se qualifiant de pragmatocrate non conventionnel, il alterne de façon très régulière les temps d’accompagnement de startup, et les temps en famille à l’étranger. Luc Darbonne, ancien Président Directeur Général de DAREGAL, et PDG de la Holding DAROME fut notre épicurien voyageur, et nous a conté combien la famille était devenue sa priorité, après ses voyages pour découvrir de nouveaux arômes. Jean-Michel Mousset, ancien Président Directeur Général du Groupe MOUSSET et Fondateur du LUDyLAB s’est posé comme explorateur et nous a présenté son ascèse pour explorer la vie jusqu’à 120 ans !

 

Les 25 participants, massivement venus en couple, se sont accordés à dire que l’esprit d’entreprendre perdure bien au-delà de l’entreprise, peut-être révélateur d’une certaine peur du vide ? Les nombreux échanges furent animés par Xavier Gautier, Conseiller en gouvernance.

 

Prochain rendez-vous

Dès la rentrée, la région Grand-Ouest vous donne rendez-vous le 31 août à Nantes pour la deuxième édition de son séminaire OPENxG, sur le thème cette année : "Et ma place dans tout ça ?".

Programme & inscription

 

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Les derniers événements de l'Est

Le parcours 2018 élaboré autour de partages d’expériences et d’échanges de bonnes pratiques entre pairs s’est poursuivi au printemps avec plusieurs manifestations, réunissant un grand nombre de membres.

Les membres NextGen se sont retrouvés le 31 mai pour échanger sur la question du « Pouvoir dans l’entreprise familiale : à prendre, recevoir, laisser ou partager ? ». À cette occasion, ils ont pu analyser les jeux et les enjeux du pouvoir dans les référentiels entrepreneuriaux d’hier et d’aujourd’hui et au travers d’études de cas et d’échanges interactifs, ont pu exprimer leurs visions et croyances personnelles de la relation au pouvoir. C’est donc dans une ambiance studieuse mais conviviale que les 19 participants se sont interrogés sur des questions telles que le partage du pouvoir entre frères, sœurs, cousins et cousines, la représentation du pouvoir dans la famille et dans l’entreprise et le positionnement de chacun par rapport au pouvoir. Grâce à l’expertise d’Anne Juvanteny (Adjuva Conseil), l’atelier s’est achevé sur un débat passionnant autour de la question de l’entreprise libérée

 

Le parcours s’est poursuivi avec la plénière du 7 juin organisée en partenariat avec le CIC Est, sur le thème « Transmettre et inscrire durablement vos valeurs familiales dans la culture de votre entreprise ». Une soirée exceptionnelle au cours de laquelle les familles entrepreneuriales ont pu écouter le témoignage d’une dirigeante dont l’entreprise familiale s’est lancée avec succès dans l’exercice de l’inscription durable des valeurs afin de préserver l’harmonie familiale pour la pérennité de l’entreprise. Un témoignage touchant et très constructif de par sa transparence, complété par celui du cabinet conseil qui a suivi l’entreprise tout au long de cet exercice. À l’issue de ces échanges, une expression approuvée par l’ensemble des participants a vu le jour :

 

« Il ne suffit pas d’afficher les valeurs sur les murs de l’entreprise. Les valeurs doivent rentrer dans les murs ».

 

Ce deuxième trimestre s'est poursuivi par un atelier OPENxG le 18 septembre intitulé « Mieux communiquer en interne avec ses collaborateurs ». A la rentrée, le FBN vous donne rendez-vous pour la Journée Particulière organisée le 2 octobre à l’occasion des 20 ans du FBN France, au sein de l’entreprise Météor. Lors de cette journée exceptionnelle, les participants assisteront aux témoignages de deux directeurs généraux autour de la question suivante : « Comment favoriser le dialogue intergénérationnel avec les membres de sa famille ? ». À la lumière de l’expertise de Brigitte Kramer, co-gérante de l’organisme de formation Agapé et spécialisée dans la méthodologie PNL, l’accent sera mis sur l’impact de la communication intergénérationnelle - et plus particulièrement sur la relation parent/enfant - dans la réussite de la transmission de l’entreprise. Des modèles de communication seront présentés permettant de donner des grilles de lecture aux familles.

 

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