Actualités

Prélèvement à la source pour le dirigeant, quelle stratégie adopter ?

 

À quelques semaines de l’entrée en vigueur du prélèvement à la source, les dirigeants, comme tous les contribuables, se posent encore des questions sur l’impact de cette réforme sur leur situation personnelle et sur la manière de l’anticiper. Le prélèvement à la source consiste à collecter l’impôt sur le revenu lors du versement de la rémunération, et non plus un an après comme dans le système actuel. Pour les dirigeants de sociétés anonymes (SA) et de sociétés par actions simplifiée (SAS) ainsi que les gérants minoritaires de sociétés à responsabilité limitée (SARL), l’impôt sera prélevé sous la forme d’une retenue effectuée sur leur rémunération de la même manière que pour les salariés. En revanche, pour les gérants majoritaires des SARL, ce prélèvement donnera lieu à des acomptes mensuels ou trimestriels (sur option) prélevés directement sur leur compte bancaire par l’administration fiscale alors même que leurs revenus sont imposés dans la catégorie des traitements et salaires.

 

Revenus soumis à la retenue à la source Revenus soumis à l’acompte

Salaires, y compris salaires versés au diri-geant d’une SA, SAS ou SASU        

Indemnités journalières versées par la Sécu-rité sociale

Allocations-chômage

Pensions de retraite

Rentes viagères à titre gratuit

Pensions alimentaires

Rentes viagères à titre onéreux

Revenus fonciers

Bénéfices professionnels : bénéfices indus-triels et commerciaux,

bénéfices non com-merciaux, bénéfices agricoles

Rémunérations versées aux gérants majori-taires de SARL, d’EURL     

 

Le taux du prélèvement et le montant des acomptes applicables à partir du mois de janvier jusqu’en août 2019 figurent dès à présent sur l’avis d’imposition disponible dans l’espace personnel de chaque contribuable dans la rubrique « gérer mon prélèvement à la source ». Ils ont été calculés à partir des éléments figurant sur la déclaration des revenus 2017 déposée en mai-juin 2018 et seront actualisés en septembre 2019 à partir de la déclaration des revenus 2018 déposée en mai-juin 2019 afin de tenir compte des éventuels changements consécutifs à cette nouvelle déclaration. Le taux et les acomptes seront de nouveau actualisés chaque année, en septembre…

En pratique, la mise en place du prélèvement à la source ne dispense pas de déposer chaque année la déclaration annuelle de revenus permettant alors de prendre en compte d’éventuels crédits et/ou réductions d'impôt et d’actualiser le taux du prélèvement (ou le montant des acomptes). Par ailleurs, le principal intérêt du prélèvement à la source étant son ajustement en temps réel aux variations de revenus et aux changements de situation familiale, le prélèvement pourra être actualisé à tout moment pour tenir compte d’événements impactant le foyer fiscal, tels que le PACS, le mariage, le divorce, le décès… Cette déclaration de changement de situation pourra être effectuée dans les soixante jours de l’évènement permettant ainsi le calcul d’un nouveau taux mieux adapté, par l’administration fiscale. Le dirigeant pourra toutefois, sans pénalité, choisir de déclarer le changement lors du dépôt de la déclaration de revenus en mai-juin de l’année suivante. De même, le dirigeant pourra demander une modulation à la hausse ou à la baisse de son prélèvement en cas de variation de ses revenus ou de ses charges déductibles. Toutefois, cette possibilité ne peut pas être utilisée pour anticiper l’application de réductions ou de crédits d’impôt ou d’un taux d’imposition nul.

 

Le système de l’acompte pour les gérants majoritaires de SARL

A compter du 1er janvier 2019, des acomptes seront directement prélevés par l’administration fiscale sur le compte bancaire des dirigeants majoritaires de SARL, le 15 de chaque mois, douze mois sur douze. Pour les dirigeants actuellement mensualisés, ces acomptes correspondront aux prélèvements actuellement à leur charge, sous réserve, pour les acomptes mensuels, d’un étalement sur douze mois et non sur dix. Par ailleurs, contrai-rement au système de mensualisation, ces acomptes correspondront à l’impôt de l’année en cours, et non à l’impôt de l’année précédente.

Il est d’ores et déjà possible d’opter pour des acomptes trimestriels prélevés les 15 février, 15 mai, 15 août et 15 novembre. Cette option est globale est concerne l’ensemble des revenus du foyer fiscal soumis à l’acompte, à savoir, les revenus fonciers, les bénéfices industriels et commerciaux, les bénéfices non commerciaux, les bénéfices agricoles, et les pensions alimentaires. A titre d’exemple, les acomptes sur les revenus fonciers seront également prélevés trimestriellement si l’option est exercée.

 

Le système de la retenue à la source pour les autres dirigeants

 

Pour le dirigeant dont la rémunération fait l’objet d’une retenue à la source (dirigeant de SA, de SAS…), le montant de cette retenue à la source sera calculée en appliquant un taux de prélèvement sur le montant du salaire net, avant déduction des frais. Le dirigeant dont les frais professionnels sont importants pourra toutefois continuer à les déduire à condition d’opter pour les frais réels l’année suivante, lors du dépôt de la déclaration. Pour l’année 2019, le taux de prélèvement en tiendra compte si le dirigeant a déduit ses frais pour leur montant réel en 2017.

L’administration distingue trois types de taux de prélèvement. Le taux personnalisé ou (taux de droit commun) est calculé pour chaque foyer fiscal par l'administration fiscale, sur la base des dernières déclarations d'ensemble des revenus à sa disposition. Ce taux personnalisé peut, sur option des contribuables mariés ou liés par un pacte civil de solidarité (PACS), être individualisé, on parle alors de taux individualisé. Le taux neutre ou taux par défaut est calculé par application d'une grille de taux par défaut.

 

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Newsletter FBN France - décembre 2018

La relation parent-enfant : facteur de pérennité pour l’entreprise familiale ?

 

L’entreprise familiale s’articule autour de 3 cercles d’individus : le cercle de la famille, celui de l’entreprise et celui des actionnaires. Ces trois « cercles » présentent tous des points de vue à la fois différents et complémentaires et œuvrent chacun pour la pérennité : la pérennité de l’entreprise et la pérennité de la famille. Un dirigeant familial, qu’il soit fondateur ou descendant du fondateur de l’entreprise familiale doit assumer des rôles propres à ces trois cercles : celui de dirigeant (cercle de l’entreprise), d’actionnaire (cercle des actionnaires) et de parent (cercle de la famille).

C’est au rôle de parent que nous allons nous intéresser, aux prémices de la transmission : la relation parent-enfant, la naissance de la nouvelle génération. À quel moment un parent commence-t-il véritablement la transmission ? Entreprise, capital, savoir-faire, histoire, valeurs, projet familial : entre envie d’entreprendre et loyauté, comment les enfants perçoivent-ils l’entreprise familiale ? En quoi leur quotidien familial contribue-t-il à l’idée qu’ils se font de l’entreprise ? Leur perception est-elle déterminante pour la pérennité ?

Propos recueillis par le FBN France

C’est à Brigitte Kramer, Consultante, coach et formatrice spécialisée en relations humaines et en coaching de transmission familiale en entreprise, que nous avons posé ces questions lors d’une interview. Passionnée de relations humaines, elle a suivi un parcours complet de 5 ans en programmation neurolinguistique pour obtenir le titre de "trainer" (certifiée par International NLP - USA). Elle a accompagné les dirigeants et managers de nombreuses grandes entreprises dans les processus de changement, de fusions ou de cohésion. Elle forme depuis 15 ans des formateurs en communication et des coachs professionnels sur un parcours long et exigeant. Au sein d’Agape& Co, elle propose également un accompagnement à la parentalité, en entreprise ou en famille, pour améliorer au quotidien les relations entre parents et enfants. Elle est également co-auteur de 2 ouvrages aux éditions Josette Lyon : Devenez un parent coach et Quand tout devient enfin facile avec nos enfants.

 

FBN – Brigitte Kramer bonjour. Pouvez-vous nous dire à partir de quand un enfant prend conscience de ce qu’est l’entreprise familiale ? Comment cette prise de conscience s’opère-t-elle ?

Brigitte Kramer - Pour la plupart des familles entrepreneuriales, les enfants baignent dans l’entreprise depuis qu’ils sont tout petits, aux fêtes et aux Noël de l’entreprise, on les voit souvent accompagner leurs parents et se mêler aux salariés, surtout quand l’entreprise n’est pas trop grande. Qu’ils habitent à l’extérieur ou sur le lieu de l’entreprise, que l’entreprise familiale soit un sujet dont on parle autour de la table familiale ou pas, la plupart des enfants ont conscience qu’il y a cette entreprise dans la vie de tous les jours, dans les préoccupations des parents, dans les échanges qu’ils peuvent avoir. Parfois même, des enfants très jeunes peuvent entendre de la part de leurs parents « Quand tu seras grand, c’est toi qui seras à ma place. »

 

FBN – Est-ce un schéma qui se vérifie dans toutes les familles ?

B.K. - Pas dans toutes les familles car il existe des parents qui font le choix de complètement séparer l’entreprise familiale de la maison, qui font le choix de ne pas ramener l’entreprise familiale à la maison. Parmi les Next Gen que j’ai rencontrés, certains ont été dans cette configuration et cela m’a semblé plus difficile pour eux de prendre conscience de ce qu’est l’entreprise familiale. Parce que justement, ils n’ont pas baigné dedans ! Alors faut-il obligatoirement faire une place à l’entreprise le soir autour de la table familiale ? Il n’y a pas de bonne réponse : les deux cas de figure existent et en chacun on peut y voir des conséquences plus ou moins positives. Mais la plupart du temps, ils baignent dedans depuis qu’ils sont tout petits, directement ou indirectement je dirais. On l’a vu dans certaines familles au FBN, les enfants sont présents dans les principaux projets menés par l’entreprise. L’ambiance familiale est imprégnée de l’entreprise, que l’on en parle à table ou pas. L’enfant en est donc conscient, surtout s’il vit sur le lieu de l’entreprise ou à proximité immédiate.

 

FBN – Quel rôle jouent le(s) parent(s) dans cette prise de conscience ? Les parents ont-ils conscience d’inculquer l’entreprise familiale et son quotidien à leurs enfants ?

B.K. - Je pense que c’est une stratégie oui, le but est de la faire rentrer dans les gènes. Et d’ailleurs les Next Gen ont des expressions pour cela, ils disent : « je l’ai dans la peau », « l’entreprise fait partie de ma vie », « l’entreprise est un membre de la famille à part entière. » Ils le disent clairement : « c’est dans mes gènes ! » Sauf bien sûr dans le cas de parents qui ont fait le choix de cloisonner l’entreprise familiale et la vie à la maison, pour protéger leurs enfants et pour leur laisser le choix plus tard de reprendre l’entreprise ou pas. Il y a vraiment des parents qui font des choix stratégiques, déterminés, conscients, voulus pour protéger leurs enfants : les enfants sont du coup moins « porteurs » du projet transgénérationnel. En parallèle, les enfants qui auront baigné dedans auront plus tendance à être porteurs du projet transgénérationnel et s’inscriront souvent plus facilement dans la transmission. Mais on ne peut pas généraliser. Chaque famille est différente, chaque enfant est différent, chaque parent est différent, tous ont des histoires différentes qui les conduisent à faire tel ou tel choix : il n’y a pas de règle.

 

FBN – Par conséquent, en quoi cette décision des parents d’impliquer ou non l’enfant dans l’entreprise contribue-t-elle à susciter l’envie chez la nouvelle génération ?

B.K. - Au préalable, il faut insister sur la perception de l’enfant : quelles que soient les (bonnes) intentions des parents qui vont parler de l’entreprise familiale à la maison, la question majeure est « comment l’enfant perçoit-il et comprend-il ce que ses parents manifestent à propos de l’entreprise ? ».

Car c’est cette perception qui importe !

Si les parents parlent de l’entreprise autour de la table familiale comme d’une charge, un fardeau, une source de problèmes entre cousins, oncles, tantes… en d’autres termes, comme quelque chose de difficile à vivre, l’enfant finira par se demander « mais pourquoi je reprendrais un tel bazar ? ». Il l’associera à quelque chose de lourd à porter, cela ne lui donnera pas tellement envie.

Autre exemple, si l’enfant voit peu ses parents, si ses derniers sont souvent débordés, fatigués, préoccupés au point de consacrer plus de temps à leur travail qu’à leur famille, l’enfant pourra tirer la conclusion que l’entreprise familiale est synonyme de « parents indisponibles ».

Et puis il y a les enfants qui se sentent obligés de reprendre l’entreprise, par loyauté vis-à-vis de leurs parents, voire des générations précédentes. Ce n’est pas l’envie de rentrer dans l’entreprise qui les motive, mais le devoir. Pour l’enfant, l’entreprise familiale s’apparente à une « obligation » et non pas à une « envie ». Il va se dire « je n’ai pas le choix, je suis destiné à la reprendre, nous sommes mes frères, sœurs et moi-même destinés à la reprendre ». Et ce, même si les parents leur répètent le contraire ! Bon nombre d’enfants perçoivent la reprise familiale comme un devoir auxquels ils se sentent incapables de se soustraire.
J’entends tous les parents dire « je lui ai pourtant toujours dit qu’il avait le choix ! » Les mots sont là en effet, mais ce n’est pourtant pas le message qui est passé.

À l’inverse, si on veut donner envie à nos enfants de reprendre l’entreprise, il est utile d’en parler à la maison bien sûr, pas en l’idéalisant mais en faisant en sorte qu’elle soit aussi synonyme de plaisir, de projet, de développement personnel, de source d’épanouissement et de contribution personnelle. L’important est que soit distillé plus de positif que de négatif dans les propos tenus autour de la table familiale.

 

FBN – Donc pour que l’enfant ait envie de reprendre l’entreprise familiale, les parents doivent savoir conjuguer vie personnelle et vie professionnelle.

B.K. – Oui, il y a un équilibre à trouver. L’enfant doit être en mesure de se dire, de percevoir dans les comportements de ses parents qu’il n’y a aucune concurrence entre l’entreprise et lui. Que c’est la relation parents-enfant qui est privilégiée, que les parents font autre chose qu’être dans l’entreprise. Qu’il y a un vrai équilibre entre les deux univers, même s’ils se chevauchent parfois. Dans le cas contraire, cela peut tout simplement créer un rejet.

Il y a quelque temps, un Next Gen m’a dit : « On avait l’impression d’être transparent quand on était enfant. Alors pour redevenir visible, on s’est dit que la seule chose à faire était de reprendre l’entreprise. »

Quand on entend cela, on se dit qu’il faut que l’enfant soit reconnu en tant qu’enfant, que ses centres d’intérêt soient vécus avec les parents, pris en compte par les parents : c’est primordial ! La période de l’adolescence peut être difficile pour la relation parents-enfants. Mais si l’équilibre a toujours été là, si l’entreprise familiale a pris de la place tout en laissant à l’enfant sa juste place dans sa relation avec ses parents, l’ancrage sera bon. Il est nécessaire d’exprimer tous les intérêts d’une reprise, mais aussi de montrer toutes les options possibles pour l’avenir de l’enfant sans pour autant le bercer d’illusions, lui donner une image vraie de l’entreprise familiale, avec les satisfactions qu’elle peut apporter et les enjeux qu’elle peut faire surgir. Et à lui de faire le choix de reprendre ou pas l’entreprise de ses parents.

 

A suivre
Dossier « La relation parent-enfant : facteur de pérennité pour l’entreprise familiale ? »
Le prochain article à paraître en janvier 2019 abordera notamment les questions suivantes : Quelles sont les différentes étapes de la transmission pour le parent qui transmet ? Comment les parents peuvent-ils accompagner leurs enfants dans la transmission ? Côté NxG : comment accompagner ses parents dans la transmission ?

 

Le FBN France publie une nouvelle étude sur la transmission intrafamiliale

 

La transmission intrafamiliale de l'intention à la réalité : la perspective de la nouvelle génération, FBN France, septembre 2018

Après avoir étudié la transmission intrafamiliale vue par la génération aux commandes dans un premier rapport d’étude publié en 2017, le FBN France a souhaité offrir une vision à 360° de la transmission en interrogeant la nouvelle génération. Comment la nouvelle génération perçoit-elle le processus de transmission ? Peut-elle l’initier et si oui, comment ? Comment est-elle impliquée dans la stratégie de long terme depuis l’enfance ? Peut-on définir des archétypes de NxG ? A partir des témoignages que plusieurs membres de la nouvelle génération ont accepté de livrer au FBN, ce rapport met en lumière et formalise plusieurs enseignements pour bien se préparer à franchir le cap des générations.

 

Vous êtes membre du FBN : retrouvez l'intégralité de l'étude en cliquant ici

Télécharger l'étude

 

Vous êtes dirigeant, futur dirigeant ou actionnaire d'une entreprise familiale ? Contactez le FBN pour obtenir l'étude complète : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

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Ouverture des inscriptions pour le NxG Entrepreneurship Day !

FBN NxG Entrepreneurs Day Berlin

 

Le NxG Entrepreneurship Day est un événement dédié à l’entrepreneuriat. Il célèbrera également le 10e anniversaire du NxG Award FBN, prix annuel remis aux projets entrepreneuriaux NxG contribuant au renouvellement / développement de leur entreprise familiale. Cet événement est l’opportunité unique de rencontrer de jeunes entrepreneurs d’horizons divers et variés, de découvrir leurs projets intra / entrepreneuriaux menés dans l’entreprise familiale ou indépendamment et d’échanger avec tous types d’experts en stratégie ou investissement.

 

Programme

Le NxG Entrepreneurship Day aura lieu à Berlin du 30 novembre au 1er décembre. Tous les témoignages, ateliers et échanges se tiendront exclusivement en anglais.

Programme complet & inscription

 (accès réservé aux membres du FBN)

 

Les événements internationaux du deuxième semestre

Avec 35 entités nationales dans le monde, le FBN compte aujourd’hui plus de 12 000 adhérents répartis dans 65 pays, dont 1 200 en France pour lesquels sont organisés régulièrement des événements "inter-chapitres" : ceux-ci permettent aux dirigeants, futurs dirigeants et actionnaires d'entreprises familiales de partager leurs bonnes pratiques, d'échanger sur leurs problématiques respectives et également de confronter les différentes pratiques culturelles.

 

Journées Particulières Villeroy & Boch : 13 & 14 septembre à Mettlach (Allemagne)

"Une entreprise résolument européenne, entre tradition et modernité"

Installée au cœur de la Sarre, l’entreprise familiale Villeroy & Boch est l’une des plus anciennes faïenceries d’Europe, fondée en 1748 par François Boch. Elle a connu son véritable essor lors de son alliance en 1836 avec la famille concurrente Villeroy. En deux siècles et demi, elle a su s’imposer comme une entreprise leader dans la production de céramique haut de gamme. Ces journées de visites franco-allemandes nous permettront de découvrir leur siège qui abrite un musée des collections, le château familial, les usines de production et d’échanger avec plusieurs membres et générations des deux familles, dont François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France et actionnaire familial du groupe. Cet événement sera également l’occasion de rencontrer les membres des réseaux FBN Allemagne et FBN Luxembourg.

Programme complet & inscriptions

 

Journées des Entreprises Familiales Francophones : 22 & 23 novembre à Beyrouth (Liban)

"Internationalisation des Entreprises familiales dans la Région du Levant et d'Outre-mer : regards croisés de dirigeants"

Au programme : de nombreux témoignages de dirigeants d'entreprises familiales françaises, suisses, belges et libanaises sur les facteurs de succès et défis liés à l'internationalisation. Ces deux jours seront également l'occasion de visiter des entreprises familiales libanaises, d'échanger avec leurs dirigeants familiaux sur leurs propres pratiques, dans un environnement multiculturel. Les participants qui le souhaiteront pourront également prolonger leur séjour et profiter d'un parcours touristique* élaboré par le FBN Levant et ainsi découvrir les principales attractions libanaises le temps d'un weekend.

Programme complet & inscriptions

 

* Parcours touristique en option, sur inscription. Pour toute information, merci de contacter le FBN France.

 

 

 

Newsletter FBN France - juillet 2018

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